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Préfecture Cote Or Tunisie

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1 Premiere Demande De Carte De Resident ... - Cote …
prefecture de la cote d'or direction de la citoyennete service regional d'immigration et d'integration section accueil 55 rue de la prefecture 21041 dijon

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2 Association Des Tunisiens De Cote D'or - Chenôve
ASSOCIATION DES TUNISIENS DE COTE D'OR - Chenôve Toggle navigation ... (Déclaration à la préfecture de la Côte-d'Or) Signaler une modification. ...

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3 En Côte-d'or - Cote-dor.gouv.fr
en Côte-d'Or ... Préfecture et sous-préfectures ... et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d’Algérie et des combats ...

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4 Préfecture Nice (06286) - Démarches En Préfecture
Préfecture de Nice ... Provence-Alpes-Côte d'Azur. Alpes-Maritimes (06) Préfecture de Nice (06286) Dernière modification : lundi 26 juin 2017.

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5 Taxis - Les Services De L'État Dans La Nièvre
Avant de vous déplacer en préfecture : consultez les horaires; ... Préfecture de la Côte d’Or; Préfecture de l’Yonne; Préfecture de Saône et Loire; recherche.

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6 Actualités / Accueil - Les Services De L'État En Côtes …
Hommage aux Morts pour la France durant la guerre d’Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie .

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7 Accueil - Les Services De L'État En Côtes D'armor
Hommage aux Morts pour la France durant la guerre d’Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie. ... à respecter par les services de la préfecture.

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8 Préfecture De Région Provence-alpes-côte D'azur-préfecture ...
Préfecture de Région Provence-Alpes-Côte D'Azur-Préfecture des Bouches-du-Rhône Marseille Préfectures, sous-préfectures : adresse, photos, retrouvez les ...

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9 Annuaire | Service-public.fr
L’annuaire de l’administration sur service-public.fr : administrations et services nationaux, administrations et services de proximité

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10 Renouvellement Carte De Séjour D’une Validité De 10 Ans
Depuis le 1er septembre 2012, la Préfecture du Rhône réinternalise la gestion des cartes de séjour.. Conformément à une directive européenne, un nouveau ...

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11 Liste Des Municipalités De Tunisie — Wikipédia
La municipalité (البلدية) ou commune urbaine en Tunisie est un territoire de plusieurs centaines d'hectares incluant des espaces urbains et ruraux organisés ...

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12 Côte D'or | Sébastien Humbert, Nouveau Directeur De …
Dans un communiqué, la préfecture annonce que Sébastien Humbert devient le nouveau directeur de cabinet : « Par décision du ministre de l’Intérieur en ...

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13 Carte Grise : Faire Sa Demande En Ligne Et Infos Préfectures
Faites votre Carte grise (certificat d'immatriculation) en ligne ou en préfecture. Calcul du prix dans votre région. Démarche de carte grise en ligne

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14 Portail - La Préfecture De Police
Riche de quelque 43 800 femmes et hommes, dont près de 27 500 policiers et 8 400 sapeurs-pompiers, la préfecture de police s’engage au quotidien pour garantir la ...

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15 Appel Offre Préfecture De La Côte D'or La Présente ...
appels d'offres, dématérialisation des marchés publics. appel offre Préfecture de la Côte d'Or La présente consultation porte sur la reprise totale du câblage ...

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16 Côte D'ivoire - France Diplomatie
La Côte d’Ivoire, deuxième puissance économique de la Communauté Économique des États de l’Afrique de l’Ouest ... • Préfecture de police ...

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17 Tunisie : Les Formalités D'entrée Et De Sortie
Un enfant né de père tunisien, ... si possible,j’aurai appris que a partir du 10 janvier 2017 il aura visa entre la côte d’Ivoire et la Tunisie s’est ...

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18 Vos Demarches.com : L'information Sur Vos Démarches ...
Vos-démarches.com vous informe sur les procédures à suivre et les formalités à accomplir dans le cadre de démarches administratives en Mairie comme en Préfecture.

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19 Annuaire Des Services Publics De Côte D'ivoire | Annuaire ...
Annuaire des services publics de Côte d ... Ministre de l’Intérieur et de la Sécurité my_location Préfecture de Police d ’Abidjan ...

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20 Accueil - Les Services De L'État En Préfecture De Région ...
La préfecture et les services de l’État en région Île-de-France. Menu. Région et institutions. Portrait de la région. Histoire; Géographie; Chiffres clés;

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21 Comment Faire Ajouter Une Nouvelle Catégorie Sur Son ...
Renseignez vous auparavant sur le site de cette préfecture pour savoir si vous devez faire la démarche en préfecture ou sous-préfecture et comment vous pouvez ...

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22 Préfecture De La Côte-d’or Dijon - Horaires France
Préfecture de la Côte-d’Or à Dijon est fermé le dimanche. Ces horaires ne tiennent pas compte des jours fériés et dimanches de fête. Pour savoir si ...

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23 Titre De Séjour - La Préfecture De Police
Le timbre dématérialisé acheté sur ce site n'est utilisable que pour un dossier déposé à la Préfecture de police de Paris:

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24 Permis Etranger Et Prefecture - Permis De Conduire - …
18/11/2007 · Permis etranger et prefecture, ... Cote Argus ® Essais; Nouveautés ... je souhaite passer le permis en Tunisie mais il m'est impossible d'y sejourner six mois.

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25 Étranger En France : Carte De Séjour Pluriannuelle ...
Toutefois, le refus peut être implicite si la préfecture n'a pas répondu dans un délai de 4 mois suite au dépôt de votre dossier. Dans ce cas, ...

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26 Trouver Votre Préfécture Sur 118918
Grâce au 118 918, retrouvez facilement une préfecture avec un abonnement téléphonique quelque soit la région ou la commune en France. L'annuaire 118 918 est un ...

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27 Préfecture De La Côte-d'or: Six Mois D'emprisonnement ...
EN effet la préfecture de la Côte d'Or impose à ses viticulteurs de répandre un insecticide dangereux sur leurs vignes.

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28 Accueil - Les Services De L'État Dans Les Hauts-de-seine
Retrouvez l'actualité de la préfecture et de l’État dans les Hauts-de-Seine sur les réseaux sociaux >> Twitter - Facebook - Instagram et Tumblr ...

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29 Etrangers / Mes Démarches / A Votre Service - Ministère …
Le site officiel du Ministère de l'intérieur : Actualités, votre sécurité, vos démarches administratives, collectivités territoriales, immigration, préfet ...

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30 Achat Maison Particulier Côtes D'armor - P4
Vous disposez ci-dessus 72 annonces immobilières de particulier à particulier correspondant à des maisons à la vente dans les Côtes ...

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31 Carte De Sejour Temporaire - Isere.gouv.fr
À l’hôtel : une attestation de l’hôtelier ou la facture du dernier mois Chez un hébergeant : • une attestation de l’hébergeant datée de moins de trois mois

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32 Tunisie France - France-france2011.blogspot.com
TUNISIE FRANCE lundi, janvier 31. Dijon; Dijon, ville de patrimoine. ...

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1 Modele De Statuts - Associations .gouv.fr
EXEMPLE DE STATUTS. Proposé aux associations déclarées par application de la. loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. Cet exemple est à compléter ...


2 Règlement Intérieur - Associations.gouv.fr
Adopté par l’assemblée générale du jj/mm/aaaa. Attention : Il ne s’agit là que d’un . exemple. La rédaction du règlement intérieur doit être adaptée ...


3 Liste Des Membres - Jeanlouis.maldant.free.fr
Les quelques années passées en Tunisie furent, ... Fils d’un haut fonctionnaire en poste à la sous-préfecture de Vichy. Père du célèbre perchiste.


4 Le Conseil Economique - Eesc.europa.eu
Le Conseil de Tunisie a une originalité qui lui est spécifique par rapport aux autres institutions de la République voire même par rapport à ... (préfecture ...


5 Les 9 Classes De La Dewey - Lycee Valin
Title: LES 9 CLASSES DE LA DEWEY - LYCEE VALIN Author: CADUSSEAU Danielle Description: après corrections pour affichage CDI Last modified by: Danielle Cadusseau


6 Contentieux Administratif - Just.aix.free.fr
Les débats sont publics au Conseil d’Etat depuis 1831 et devant les Conseil de préfecture depuis le 31 décembre 1862. Il y a tout d’abord la publicité du ...


7 Document Lampedusa, Porte De L'europe Le …
MANUEL La notion d’interface à partir d’une étude de cas (1heure): Lampedusa, tête de pont entre l’Europe et l’Afrique. Espace Schengen


8 La Cote D'azur Et Les Iles D'or - Mapage.noos.fr
LA COTE D’AZUR . Porquerolles ET LES ... TUNISIE - TONKIN. Une ... les jours de tirs en mer. Le Télégraphe le relie à la Préfecture maritime de Toulon et le ...


9 Bibliographie Casablanca - Mouvementsurbains.e …
(déposé au Centre de documentation du Ministère de l'habitat sous la cote D ... Préfecture de Ben M ... Emirats du Golf, Liban, Maroc, Syrie, Tunisie. Tours ...


10 Ffbc.univ-lille2.fr
Articles. Bailey, A. & Ben Mimoun, M. (2016). Consumer social orientation-based personality and social media use: An exploration among young US consumers.


11 Totaux - Interencheres
Paris - Gosselin - 1714-1719. 806 planches gravées. 8 vol in 4 veau glacé du temps, dos à 6 nerfs très ornés, pièce de titre et tomaison en maroquin rouge et ...


12 Www.apses.org
Voici un rappel des événements en Tunisie, où le président Ben Ali a quitté le pouvoir à la suite d'un mouvement de contestation sociale sans précédent.


13 Le 30/03/2009 - • Ateliers Ge
Les deux autres exemplaires sont déposés à la préfecture et à la direction ... Il serait toutefois intéressant de savoir si la Tunisie connaît autant de ...


14 Commission Nationale De Lutte Contre La Prolifération, La ...
Cet enregistrement se fait au niveau de chaque préfecture et sous-préfecture, grâce aux antennes locales de la Commission nationale. Jusqu’à ce jour, ...


15 Ambassade Du Canada - Canadainternational.gc.ca
Dernière mise à jour février 2013. Numéros de téléphone en cas d’URGENCE. Sans frais sur l’ensemble de la France. RENSEIGNEMENTS TELEPHONIQUES…gratuit sur ...


16 Cadre De Politique De Réinstallation Des Populations …
Lieu : Préfecture de Dagana. Présences : cf liste (page suivante) ... TUNIS - TUNISIE DAKAR - SENEGAL BAMAKO - MALI. Programme de ...


17 Travailleurs De Tous Les Pays, Construisons La Ive ...
Travailleurs de tous les pays, construisons la IVe Internationale ! Le CRI des travailleurs. Journal du Groupe CRI (Communiste Révolutionnaire Internationaliste)


18 Www.charente-maritime.sit.gouv.fr
SOMMAIRE. 1. Arrêtés 5933. 1.1. Préfecture de la Charente-Maritime - Direction des activités réglementées et des Libertés Publiques 5933. Arrêté portant ...


19 Liste Des Lots Vendus - Interencheres
Vente du 07/04/2008 Cat. 2 ARON Emile -Bretonneau le Médecin de Tours -Figues Tourangelles (1986) (1979) -La Médecine en Touraine des Origines à nos jours (1992 ...


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Préfecture de la Charente-Maritime - Service de la coordination de l'action départementale. Décision n°13/19 DIR. du 16 septembre 2013 accompagnée des …


21 Mme Aouij - Waternunc.com
La Tunisie aghlabite, fort prospère sur le plan agricole - céréales, pâturages, palmiers-dattiers ... de l'institution française de préfecture), ...


22 Rapport Remis A Monsieur Le Ministre De …
RÉSUMÉ 4. INTRODUCTION 8. PREMIERE PARTIE : PROBLEMATIQUE 0. I. LA MISSION 12. II. RÉFLEXIONS ET ENJEUX 13. A. Les réflexions sur la biodiversité 13


23 Manuel Des Règles Et Modalités De Fonctionnement Du
APPEL A PROJETS PNUD - DAECT. Règlement de l’appel à projet. Juillet 2013 Introduction. La signature, le 19 avril 2013, par la Délégation pour l’Action ...


24 Annuaire
journée de réflexion du 29 mars 1995, Préfecture de. ... Ministre du développement économique de Tunisie. l Ville-lieu de production : Ahmed Basti ; ...


25 Modèle De Questionnaire 'questions Pour Un Champion'
Le PALMER 1 De quel département, Château-Chinon est-elle la sous-préfecture ? La Nièvre 2 Sur quelle ville japonaise a été lancée, le 9 août 1945, ...


26 Jurisprudence - Fr.mayetic.com
Contentieux visas. mars 2013 SOMMAIRE. procedure 5. Intérêt pour agir 5. CRRV et non obligation d’un avocat 7. Liberté de saisir la mandataire de son choix 7


27 Empreintes Inexploitables De Demandeurs D’asile : Le …
Bulletin @sile n°35. février 2013. Avec le soutien du. Sommaire ACTUALITES. CFDA Droit d’asile en France /ETATS DES LIEUX 2012 . Le 13 février 2013, la CFDA ...


28 Claude Malon Le Havre Colonial De 1880 à 1960, …
Comptes rendus. Empires coloniaux - Annales. Histoire, Sciences Sociales. 2008/3 (63e année) - Pages : 264 - ISBN : 9782713221798 - Éditions de l'EHESS


29 Causes Et Débuts De La Crise De 1907 - Chrysatcho.free.fr
La sous-préfecture est assaillie par 2000 manifestants ; ... Première réponse : dès le 23, il était envoyé à Gap, puis à Gafsa, en Tunisie.


30 La Politique Européenne Et Le Hcr Au Maroc - Serveur …
S’agissant de la Tunisie, ... Une polémique est déclenchée par la Préfecture, puis relayée par le Ministère de l’Intérieur, ...


31 Rapport Sur La Question 6/2 - Télémédecine Et Pays En ...
Commission d'études 1. Rapport sur la Question 1/1 Rôle des télécommunications dans le développement économique, social et culturel. Rapport sur la Question 2/1 ...


32 A
la préfecture . le préfet. une préférence • préférer. je préfère . la préhistoire . préhistorique . premier/première • prendre. j’ai pris. ils ...


33 Histoiregeoverdun.e-monsite.com
Des Commissions siégeant au Maroc et en Tunisie faciliteront ce retour. ... ancien secrétaire général de la préfecture de la Gironde, ...


1 Premiere Demande De Carte De Resident ... - Cote …
Préfecture de la COTE D'OR – accueil du lundi au vendredi de 8 heures 30 à 13 heures http://www.cote-dor.gouv.fr/titres-documents-de-sejour


2 Premier Ministre ; Ecole Nationale D'administration (ena ...
Tunisie et Cameroun€: idem. 1956 (promotion 18 juin). ... - Stages de première année (en préfecture, en ambassade, en collectivité locale) 1979€: rapports


3 Principaux Resultats Du Rgph 2014 - Ins.ci
Sous-préfecture, reconnues comme telles par le Ministère de l’Intérieur avec leur population répartie selon le sexe.


4 Expérience De La Côte D'ivoire En Matière De …
- doter tous les chefs-lieux de préfecture et de sous-préfecture et les villages de plus de 4 ()()()habitants, ~'un système de production et de distribution d'eau.


5 Pi Ces Fournir Pour Un Laisser Passer Page 1 Au 01.05
N.B : Un document de la Préfecture (justificatif de rendez-vous) pour refaire la carte de séjour 2.


6 Vade Mecum Des Ceremonies, Du Protocole Et Des …
Préfecture, quelques jours avant la cérémonie. 9 Pavoisement Le Préfet, sur instruction du Premier Ministre, informe les maires des dates de pavoisement des


7 Référentiel Des Prix Des Transactions Immobilières De ...
Territoire concerné : Préfecture de Mohammedia (exception fait des communes rurales et de la commune urbaine de Ain Harrouda;)


8 Intérieur€; Direction Générale De L'administration ...
d'Algérie, du Maroc et de la Tunisie sous la cote 19780655 art. 9, ... préfecture puis par corps, classement que l'on retrouvait à plusieurs reprises.


9 La Tunisie Entre La R Evolte Du Bassin Minier De Gafsa Et ...
La Tunisie entre la " r evolte du bassin minier de Gafsa " ... de la délégation (sous-préfecture) de Redeyef (26 143 habitants selon le dernier recensement de


10 Permis De Conduire - Avis MÉdical Volet 1 …
à la préfecture. Fait le : // Transport public de personnes En cabinet médical Usager examiné : En commission médicale primaire En commission médicale d'appel


11 Etude Comparative Algerie, Tunisie, Maroc Et …
Une wilaya (préfecture) ... Les relations bilatérales avec la Tunisie ont de tout temps étaient excellentes notamment dans les échanges artistiques.


12 Attestation De Prise En Charge - International.unicaen.fr
ATTESTATION DE PRISE EN CHARGE Je soussigné(e) Nom et Prénom


13 Fiche Pratique : Comment Obtenir La Carte De …
Les services de la préfecture délivrent : - soit un accusé de réception du dépôt de la demande lorsque le dossier


14 Demande D'echange De Permis Etranger 1 – …
16/09/2014 1 DEMANDE D'ECHANGE DE PERMIS ETRANGER 1 – Questionnaire préalable à compléter impérativement avant de constituer votre dossier


15 Cerfa N° 13973*03 : Création D'une Association ...
Cette déclaration est à adresser à la préfecture ou à la sous-préfecture du siège social de votre association.


16 Demande De Certificat D’immatriculation D’un …
Aucun déplacement en Préfecture * à réception d’un dossier complet à l’agence de notre partenaire CarteGriseMinute.fr, ...


17 Demande De Titre De Sejour En Qualite De …
DEMANDE DE TITRE DE SEJOUR EN QUALITE DE PARENT D'ENFANT FRANCAIS En cas de renouvellement, le dossier doit être déposé au cours des 2 derniers mois qui …


18 Le Séjour Des Ressortissants Du Maghreb Et De L’afrique ...
Préfecture de Loire-Atlantique 6, quai Ceineray, 44000 Nantes Tél. : standard 02 40 41 20 20 • Titre de séjour - Par téléphone les mardis et jeudis matin


19 Rapport Sur Le Voyage De La Délégation Tunisienne De L ...
années en Tunisie au lycée de la Marsa et qu’elle a fait partie du Bureau de l’ATMOPA. ... Réception officielle à la Préfecture à 17h 30


20 MinistÈre De L'emploi MinistÈre De L'intÉrieur De …
2.1. - Examen de la demande par la préfecture 2.2. - Examen de la demande par le consulat 2.3. - Instruction par le maire et l’ANAEM 2.3.1.


21 Les Plaques D’immatriculations - Police Municipale
• Dans le cas des plaques consulaires, le numéro départemental de la préfecture qui émet les plaques suit le numéro de série. Par exemple : 4 C 63-93 ...


22 Modele De Statuts D’association
la déclaration de création de l’association en Préfecture, il faut donner l’adresse complète. Ici s’arrêtent les obligations de la Loi 1901 : ...


23 Conception Et Réalisation D’un Référentiel De Formation
du Québec et de la Tunisie pour avoir accepté que leurs experts participent aux travaux du comit ...


24 Formulaire Cerfa N°14881*01 - Formulaires En Ligne
à la préfecture. La signature doit être apposée ci-dessus à l'encre noire et de manière appuyée sans déborder du cadre interne PHOTOGRAPHIE


25 MinistÈre De L'immigration, De L'intÉgration, De …
Les intéressés doivent déposer en préfecture une déclaration d'activité, ... pays d'Afrique subsaharienne, du Maroc et de la Tunisie).


26 Mise En Page 1
1000 clients venus de Tunisie se sont retrouvés sans information, ... crise formée sous l’égide de la Préfecture des Alpes-Maritimes a heureusement pris


27 Le Certificat D’heredite - Yvelines.fr
ambassade de tunisie france • • rÉpublique franÇaise ministÈre des affaires ÉtrangÈres et europÉennes yvelines conseil général aidons


28 Formulaire Ofii - La France Au Vietnam
des votre arrivee en france, completez et adressez ce document par voie postale a la direction territoriale de l'ofii competente pour votre departement de residence.


29 Liste Des Adresses Utiles - Encre-bleue.com
Préfecture des Bouches-du- ... Algérie-Maroc-Tunisie 37/39 Rue des Gâtines 75020 PARIS 01 44 62 86 62 POL Maison du Combattant Asso des anciens supplétifs de


30 Attest Recto - Ministère De L'intérieur
Title: Microsoft Photo Editor - ATTEST_RECTO.jpg Author: obarbier Created Date: 6/29/2005 2:02:07 PM


31 Etre Victime à L’étranger Quels Droits Et Actions ...
date prévue pour le retour en France. Adressez-vous en temps utile à votre préfecture pour son renouvellement éventuel. • Pour les enfants mineurs:


32 Marseille Et Aix-en-provence
(préfecture etc.) SUIVI PENDANT LES ÉTUDES Dispositifs spécifiques d’intégration Des sorties dans la région sont organisées


33 Demande De Certificat D’immatriculation D’un …
Personne physique Sexe : M F Personne morale N° SIREN, le cas échéant. Titulaire. NOM DE NAISSANCE et PRÉNOM . ou RAISON SOCIALE pour une ...


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